Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.

Rendez-vous sur le portail des actes administratifs de la ville de Douai pour accéder aux documents suivants, téléchargeables au format PDF :

  • délibérations prises par le Conseil municipal

  • décisions directes

  • ordres du jour des séances à venir

  • procès-verbaux des séances

  • arrêtés municipaux règlementaires

(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)

Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.

 

Arrêtés préfectoraux

arrêté modificatif relatif à l'extension du centre d'hébergement et de réinsertion sociales "SARA"

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Taille: 138.5 Ko Extension: pdf Publié le 30 Sep. 2022

Arrêtés municipaux - 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue Berthe Garnier

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Taille: 164.45 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue d'Albergotti

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Taille: 164.87 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue Saint Jacques

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Taille: 164.44 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - avenue du Quatre Septembre

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Taille: 164.64 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue d'Albergotti

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Taille: 164.95 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulations et de stationnement - rue Berthe Garnier (2)

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Taille: 164.12 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue des Wetz

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Taille: 165.22 Ko Extension: pdf Publié le 04 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue Berthe Garnier

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Taille: 164.45 Ko Extension: pdf Publié le 03 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - boulevard Jeanne d'Arc

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Taille: 164.17 Ko Extension: pdf Publié le 01 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue du Fort de Scarpe

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Taille: 161.98 Ko Extension: pdf Publié le 01 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - route de Tournai (bis)

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Taille: 164.08 Ko Extension: pdf Publié le 01 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - rue Delfosse

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Taille: 164.58 Ko Extension: pdf Publié le 01 Aoû. 2022

mesures de circulation et de stationnement - Quai Saint Maurand

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Taille: 163.36 Ko Extension: pdf Publié le 01 Aoû. 2022

ARRÊTÉ PROROGEANT LES EFFETS DE L'ARRÊTÉ DU 20 MAI 2022 PORTANT INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS AUTOMOBILES SAUVAGES SUR DOUAI

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Taille: 233.6 Ko Extension: pdf Publié le 17 Juin 2022

Procès verbaux de séances 2022

Procès verbal du 17 juin 2022 - Ville de Douai

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Taille: 952.86 Ko Extension: pdf Publié le 27 Sep. 2022

Arrêt projet PLU juin 2022 - Ville de Douai

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Taille: 1.46 Mo Extension: pdf Publié le 27 Sep. 2022

Procès verbal du 19 mai 2022 - Ville de Douai

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Taille: 840.37 Ko Extension: pdf Publié le 27 Sep. 2022

Procès verbal du 29 avril 2022 - Ville de Douai

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Taille: 880.74 Ko Extension: pdf Publié le 27 Sep. 2022

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