Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.
Rendez-vous sur le portail des actes administratifs de la ville de Douai pour accéder aux documents suivants, téléchargeables au format PDF :
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délibérations prises par le Conseil municipal
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décisions directes
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ordres du jour des séances à venir
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procès-verbaux des séances
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arrêtés municipaux règlementaires
(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.
Arrêtés préfectoraux
arrêté modificatif relatif à l'extension du centre d'hébergement et de réinsertion sociales "SARA"
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30 Sep. 2022
Arrêtés municipaux - 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue Berthe Garnier
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04 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue d'Albergotti
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04 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue Saint Jacques
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04 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - avenue du Quatre Septembre
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04 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue d'Albergotti
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04 Aoû. 2022
mesures de circulations et de stationnement - rue Berthe Garnier (2)
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04 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue des Wetz
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04 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue Berthe Garnier
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03 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - boulevard Jeanne d'Arc
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01 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue du Fort de Scarpe
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01 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - route de Tournai (bis)
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01 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - rue Delfosse
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01 Aoû. 2022
mesures de circulation et de stationnement - Quai Saint Maurand
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01 Aoû. 2022
ARRÊTÉ PROROGEANT LES EFFETS DE L'ARRÊTÉ DU 20 MAI 2022 PORTANT INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS AUTOMOBILES SAUVAGES SUR DOUAI
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17 Juin 2022
Procès verbaux de séances 2022
Procès verbal du 17 juin 2022 - Ville de Douai
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27 Sep. 2022
Arrêt projet PLU juin 2022 - Ville de Douai
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27 Sep. 2022
Procès verbal du 19 mai 2022 - Ville de Douai
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27 Sep. 2022
Procès verbal du 29 avril 2022 - Ville de Douai
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Publié le
27 Sep. 2022