Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.
Rendez-vous sur le portail des actes administratifs de la ville de Douai pour accéder aux documents suivants, téléchargeables au format PDF :
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délibérations prises par le Conseil municipal
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décisions directes
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ordres du jour des séances à venir
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procès-verbaux des séances
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arrêtés municipaux règlementaires
(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.
Arrêtés municipaux
Arrêté d'ouverture - Manifestation ENVIROPRO Gayant expo
Taille:328.28 Ko Extension:pdf Publié le 17 Juin 2025
Arrêté d'ouverture - Parking silo rue VAN BEETHOVEN
Taille:337.51 Ko Extension:pdf Publié le 17 Juin 2025
Arrêté d'ouverture - Vente au déballage Conforama
Taille:332.7 Ko Extension:pdf Publié le 12 Juin 2025
Arrêté d'ouverture - Rétro Fabulous white XXL - Gayant expo
Taille:336.12 Ko Extension:pdf Publié le 12 Juin 2025
Arrêté d'ouverture 50eme pardon fête de la batellerie
Taille:335.77 Ko Extension:pdf Publié le 30 Avr. 2025
Arrêté d'ouverture spectacle aéromodélisme salle de sports Corot à Douai
Taille:227.27 Ko Extension:pdf Publié le 16 Avr. 2025
Arrêté d'ouverture - FIGRA 2025
Taille:164.23 Ko Extension:pdf Publié le 31 Mar. 2025
Arrêté d'ouverture - salon de la moto, du quad et du scooter - gayant expo
Taille:166.35 Ko Extension:pdf Publié le 07 Fév. 2025
Arrêté d'ouverture - the indoor motor show - gayant expo
Taille:166.43 Ko Extension:pdf Publié le 07 Fév. 2025
Arrêté d'ouverture - salon du chiot - gayant expo
Taille:164.79 Ko Extension:pdf Publié le 07 Fév. 2025
ARRETE D'OUVERTURE - LES SALONS DE FRAIS MARAIS - Route de Tournai
Taille:218.74 Ko Extension:pdf Publié le 22 Jan. 2025
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC SERVICE PUBLICS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES EXERCICE 2023
Taille:86.47 Ko Extension:pdf Publié le 16 Jan. 2025
Arrêté d'ouverture - cirque du nouvel an 2025
Taille:217.16 Ko Extension:pdf Publié le 16 Jan. 2025
Arrêté d'ouverture - Salon SEPEM industrie 2025
Taille:209.17 Ko Extension:pdf Publié le 30 Déc. 2024
Arrêté d'ouverture - Les puces du Nord 2025
Taille:210.19 Ko Extension:pdf Publié le 30 Déc. 2024
Arrêtés préfectoraux et ministériels
Décision d'autorisation d'exploiter des terres agricoles à Douai
Taille:165.18 Ko Extension:pdf Publié le 08 Juil. 2025
Arrêté préfectoral - liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département du Nord
Taille:338.75 Ko Extension:pdf Publié le 20 Juin 2025
création de deux piézomètres à Douai
Taille:445.78 Ko Extension:pdf Publié le 06 Mai 2025
Arrêté préfectoral mettant en demeure M. Guiseppe FAVELLA
Taille:115.6 Ko Extension:pdf Publié le 19 Mar. 2025
affichage préfectoral d'une demande d'autorisation d'exploiter
Taille:984.66 Ko Extension:pdf Publié le 05 Fév. 2025
Arrêté préfectoral portant interdiction de la vente à emporter de carburants dans le Nord
Taille:107.02 Ko Extension:pdf Publié le 31 Déc. 2024
Arrêté préfectoral portant interdiction de la vente des articles pyrotechniques dans le nord
Taille:204.36 Ko Extension:pdf Publié le 31 Déc. 2024
Arrêté préfectoral relatif à l'extension du centre d'hébergement et de réinsertion sociale - Pont Neuf - -
Taille:92.85 Ko Extension:pdf Publié le 23 Déc. 2024
Arrêté préfectoral relatif à l'extension du centre d'hébergement et de réinsertion sociale - La maisonnée -
Taille:104 Ko Extension:pdf Publié le 23 Déc. 2024
Délibérations Douaisis Agglo et Syndicat mixte du Scot Grand Douaisis
Délibérations du Syndicat Mixte du Scot Grand Douaisis
Taille:351.54 Ko Extension:pdf Publié le 10 Mar. 2025