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Conseil municipal
Procés-verbal de la séance du conseil municipal du 13 février 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 13 février 2026.
Taille : 1 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 07 Mai 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 13 février 2026.
Procés-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026.
Adopté par le conseil municipal du 4 avril 2026.
Taille : 1.06 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 30 Avr. 2026
Transcription des débats de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2026.
Adopté par le conseil municipal du 4 avril 2026.
Procés-verbal de l'élection du maire et des adjoints_29 mars 2026
Le conseil municipal d'installation s'est réuni le 29 mars 2026 à 10h30.
M. Frédéric CHÉREAU a été élu maire, 16 adjoints ont été désignés.
Taille : 1.09 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 30 Mar. 2026
Le conseil municipal d'installation s'est réuni le 29 mars 2026 à 10h30.
M. Frédéric CHÉREAU a été élu maire, 16 adjoints ont été désignés.
DEL2026-04-02_Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
délibération du conseil municipal n°2026-04-03 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Taille : 305.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
délibération du conseil municipal n°2026-04-03 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Annexe à la délibération n°2026-04-02
Annexe à la délibération n°2026-04-02 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Taille : 110.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
Annexe à la délibération n°2026-04-02 portant fixation de l'indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
DEL2026-04-03_MAJORATIONS APPLIQUÉES AUX INDEMNITÉS DES ÉLUS
délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
Taille : 301.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
Annexe à la délibération n°2026-04-03
Annexe à la délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
Taille : 59.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
Annexe à la délibération n°2026-04-03 portant fixation des majorations appliquées aux indemnités des élus
DEL2026-04-12_Commission d'examen des subventions aux associations_Création de la commission et désignation des membres
Délibération n°2026-04-12 portant création de la commission d'examen des subventions aux associations et désignation des membres
Taille : 305.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Avr. 2026
Délibération n°2026-04-12 portant création de la commission d'examen des subventions aux associations et désignation des membres
Avis d'enquête
Arrêtés municipaux
Arrêté d'ouverture FIGRA 2026
Taille : 129.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mar. 2026
Arrêté d'ouverture les puces du Nord 2026 - Gayant EXPO
Taille : 120.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Mar. 2026
Arrêtés préfectoraux et ministériels
Arrêté préfectoral portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des exploitants agricoles
Taille : 201.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Avr. 2026
Arrêté préfectoral danger imminent pour la santé ou la sécurité immeuble 179 rue de la ferme à Douai
Taille : 5.04 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Avr. 2026
Arrêté préfectoral portant insalubrité immeuble 177 rue des Ferronniers à Douai
Taille : 1.28 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Avr. 2026
Arrêté préfectoral portant insalubrité immeuble 136 rue Marceline à Douai
Taille : 1.18 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 16 Avr. 2026
Préfecture du Nord - Dossier de déclaration concernant la rabattement de nappe permanent
Taille : 443.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Mar. 2026