Consultez le portail des actes administratifs de la Ville de Douai.
Rendez-vous sur le portail des actes administratifs de la ville de Douai pour accéder aux documents suivants, téléchargeables au format PDF :
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délibérations prises par le Conseil municipal
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décisions directes
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ordres du jour des séances à venir
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procès-verbaux des séances
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arrêtés municipaux règlementaires
(Retrouvez les arrêtés d'urbanismes sur la page des démarches et règlements)
Grâce au moteur de recherche du portail, vous aurez aussi accès aux archives des séances de la ville de Douai.
Conseil municipal
Procés-verbal de l'élection de Nadia BONY, 14ème adjointe au maire
Mme Nadia BONY a été élue par le conseil municipal en séance du 14 novembre 2025, 14ème adjointe au maire.
Taille : 857.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Nov. 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 14 novembre 2025
Le conseil municipal se réunira le vendredi 14 novembre à 18h à la maison de proximité Camille Guérin.
Vous trouverez ci-après, la convocation et l'ordre du jour.
Taille : 236.68 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 17 octobre 2025
Taille : 245.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Oct. 2025
Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2025
Le conseil municipal se déroulera le vendredi 26 septembre 2025 à 18h00 en salle Gothique. Vous trouverez joint l'ordre du jour de la séance.
Taille : 257.82 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Sep. 2025
Avis d'enquête
Avis d'enquête publique - îlot de la Madeleine
Taille : 470.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Nov. 2025
Avis d'enquête publique - Îlot Bellain Nord
Taille : 468.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Nov. 2025
Avis d'enquête publique Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Taille : 282.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Oct. 2025
Arrêtés municipaux
Arrêté d'ouverture salon de la pêche - Gayant Expo
Taille : 120.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Nov. 2025
Arrêté d'ouverture salon du mariage - Gayant Expo
Taille : 120.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Nov. 2025
Arrêté d'ouverture salon Japan Manga Wave - Gayant Expo
Taille : 121.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
Arrêté d'ouverture salon TATOO EVENT 2025 - Gayant Expo
Taille : 120.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
Arrêté d'ouverture salons Nord de France véhicules de loisirs Gayant expo
Taille : 120.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2025
Arrêté d'ouverture - new rave festival gayant expo concerts
Taille : 1.76 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 25 Sep. 2025
Arrêtés préfectoraux et ministériels
Arrêté préfectoral fixant le périmètre des bureaux de vote dans le département du Nord
Taille : 2.17 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 09 Sep. 2025
Arrêté préfectoral portant autorisation à la société STEEN REHAB à se substituer à la société ENGIE
Taille : 681.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Sep. 2025
Arrêté préfectoral mise en demeure de la société SAPROTEC
Taille : 197.94 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Aoû. 2025
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse dans le département du Nord
Taille : 222.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Aoû. 2025
Arrêté portant prescriptions particulières au titre de la loi sur l'eau relatif à un rejet d'eaux pluviales - Polygone de Dorignies - SID Nord-Est
Taille : 288.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Juil. 2025
Arrêté portant prescriptions particulières au titre de la loi sur l'eau relatif à un rejet d'eaux pluviales - Polygone de Dorignies - SID Nord-Est
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 9 juin 2022 prise à l'encontre de la société MILLET A.F.R pour son établissement situé à Douai
Taille : 114.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 9 juin 2022 prise à l'encontre de la société MILLET A.F.R pour son établissement situé à Douai.pdf
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 25 juin 2024 prise à l'encontre de Messieurs AZAHAF et EL YOUSFI pour leur établissement stiué à Douai
Taille : 122.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 25 juin 2024 prise à l'encontre de Messieurs AZAHAF et EL YOUSFI pour leur établissement stiué à Douai
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 28 février 2024 prise à l'encontre de la société DUCOURNAU LOGISTIQUE pour son établissement situé à Douai
Taille : 122.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 28 février 2024 prise à l'encontre de la société DUCOURNAU LOGISTIQUE pour son établissement situé à Douai
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SCI Basly 653 pour son établissement de Douai
Taille : 456.77 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2025
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SCI Basly 653 pour son établissement de Douai
Décision d'autorisation d'exploiter des terres agricoles à Douai
Taille : 165.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 08 Juil. 2025
Arrêté préfectoral - liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département du Nord
Taille : 338.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 20 Juin 2025
Avis d'enquête publique Modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Taille : 282.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Oct. 2025
Délibérations - Arrêtés Douaisis Agglo et Syndicat mixte du Scot Grand Douaisis
Avis d'enquête publique Douaisis Agglo
Taille : 241.12 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025